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Forum Droit pénal Bienvenue sur le forum Juristudiant.com ! Pamloan Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 17 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 janvier 2013 - 17 janv. Attestation faisant état de faits matériellement inexactes, Dépôt de plainte contre quelqu'un ayant déménagé à l'étranger, Organisation d'un jeu concours non promotionnel en tant que particulier, Diffamation et mensonge dans un document destiné à la Justice, Observer cour d'école de son enfant car parents inquiets, Refus d'obtempérer mais ce n'étais pas au volant. Travail au noir, quelle sont les risques ? Droit pénal général. Question présomption d'innocence (agression sexuelle), personne physique se constitue Partie civile, [CPRAT] Les spécialistes en droit pénal de notre cabinet d’avocats pénalistes à paris ont une vaste expérience professionnelle dans la défense des … 79 talking about this. Sur le forum juridique, vous pouvez poser vos questions directement en ligne à … pendant 20 minutes. Question présomption d'innocence (agression sexuelle), Contrôle d'identité et vérification de la situation administrative, Critique positive de l'arrêt du 9 décembre 2019, Le transfert de responsabilité pénale en cas de fusion-absorption, [CPRAT] Non divulgation de l'homosexualité et corruption, Dissertation "les infractions d'omissions", Aide commentaire d'arret "exhibition sexuelle/ femen". Aide à la compréhesion d'un arret, [DISSERT] Posée par Sarah, il y a 1 heure dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 35 minutes - 38 vues Mon mari est sous contrôle judiciaire pour violences conjugales et n'a pas le droit de me contacter. CONSEILS JURIDIQUES/ASSISTANCE JURIDIQUE/ACTUALITÉ ET QUESTIONS JURIDIQUES ... Avocat Gratuit Forum. Avec Juridissimo, vous accédez à une base de connaissances juridiques gratuitement. Gratuit. Commentaire d'arret DROIT pénal, [CPRAT] Posez votre question Forum Juridique Gratuit - Réponse garantie à toutes vos questions juridiques en 24h par nos juristes bénévoles son procès est pour fin avril. Qualification d'une infraction pénale. avocat près de chez vous Accueil. Le transfert de responsabilité pénale en cas de fusion-absorption, [CPRAT] Droit commercial, concurence et distribution, Régimes matrimoniaux, Successions et libéralités, Introduction au droit et procédure civile, Libertés publiques et droits fondamentaux, Manuels de droit et littérature juridique, [ARRET] 9 … Forum juridique sur le droit Pénal. Posez toutes vos questions juridiques gratuitement sur notre forum juridique en droit de la famille, droit du travail, code de la route, droit fiscal... - page 5776 Sa Communauté est forte de milliers de passionnés du Droit qui aiment donner de leur temps, bénévolement, pour répondre aux questions juridiques que tout internaute peut se poser. 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